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Marques déposées par LA MAISON DES VIGNERONS
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DOMAINE DE CROZ DE SANDRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CROZ DE SANDRE
LA MAISON DES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
97658724
Date de dépôt :
07/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/01/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE CROZ DE SANDRE

Déposée le 7 janvier 1997 par LA MAISON DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DE CROZ DE SANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-08 du 21 février 1997.

Le déposant est LA MAISON DES VIGNERONS, domicilié(e) 69115 CHIROUBLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France.

La marque DOMAINE DE CROZ DE SANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CROZ DE SANDRE est expirée depuis le 7 janvier 2007.

LA MAISON DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SOURCE , DOMAINE DE DRUCHARME , LE CUVIER DES AMIS , La vigneronne , DOMAINE DES ROCHEROTS , CUVEE DES DEUX BREDINS , CUVEE VIDAME DE ROCSAIN , DOMAINE DE LA ROCHETAILLEE


LA MAISON DES VIGNERONS - 69115 CHIROUBLES - France


Maître Jean-François CHRONOWSKI CABINET JURIDIQUE SAONE RHONE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Demande de renouvellement le 9 mai 2007 n°2340829 - Publication au BOPI 2007-05-09

Publication - Publication le 21 févr. 1997 au BOPI 1997-08

Inscription le 24 juin 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°500476 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-24

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays, eaux-de-vie d'appellation d'origine contrôlée, boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie)